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propriété chevaux non changé

 
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user1
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PostPosted: Fri 13 Jul - 16:03 (2018)    Post subject: propriété chevaux non changé Reply with quote

Bonjour,
Il y a de ça deux ans, j'ai du me séparer de mes deux chevaux pour x raison. Ils avaient 21 et 23 à l'époque, donc que pour faire de la balade. Je les ai donné, pourquoi donné et non vendu ? Dans le simple but de bien choisir leurs futurs proprio, je ne voulais absolument pas qu'ils soient séparés. Et donc, plusieurs personnes se sont manifestés (il y avait même une famille (qui ne connaissait rien aux chevaux) qui cherchait des poneys pour promener leurs enfant de 6-7 ans Siffler ) bref, après avoir sélectionné des personnes, nous sommes tombé sur une famille qui avait déjà été en contact avec des chevaux, ils avaient des ados, voulaient faire de la balade et pour couronner le tout : une maison avec un énorme pré autour ! donc oui ! La seule contrepartie qu'on demandait, c'était des nouvelles, et de pouvoir aller les voir de temps en temps.
Et la, illusions, tout bascule... Le soir même, on voulait savoir comment c'était passé le voyage : pas de réponse. Le lendemain : rien. on appelle, et on ne nous répond pas. Nous nous sommes donc dit de chercher leur adresse, ET LA ! On peut voir qu'ils habitent à 100km de la ville qu'ils nous avaient indiqué ! Donc on continu, toujours pas de nouvelle, on spam de mail et de coup de téléphone. Et finalement, au bout d'une semaine on a reçu des photos par mail, ils avaient l'air d'aller bien.
La dernière nouvelle que j'ai eu d'eux...

Sauf que je n'ai jamais cessé les recherches pour savoir où ils étaient, en effet, récemment, leur adresse a changé sur l'annuaire, je suis allée voir, et aucun poney dans le pré, l'herbe était bien trop haute, ça doit faire longtemps qu'ils ne sont plus là. Et la maison ne parait pas habité, j'ai essayé d'appeler, mais la ligne fixe ne sonne même pas...

Et c'est là, que je suis allée sur le site des haras nationaux, que je me connecte sur mon compte, et que je constate que les chevaux sont toujours sous ma propriété... Le changement n'a pas été effectué !

Et donc, je me disais, dans ce cas, ai je le droit d'aller porter plainte ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponse !
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PostPosted: Fri 13 Jul - 16:03 (2018)    Post subject: Publicité

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Loloe
Cheval Accro
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Joined: 01 Jun 2010
Posts: 3,881
Localisation: Bourgogne
Féminin Cancer (21juin-23juil) 馬 Cheval

PostPosted: Sat 14 Jul - 15:50 (2018)    Post subject: propriété chevaux non changé Reply with quote

Porter plainte pour quoi? Les chevaux ne vous appartiennent plus, même si le changement de propriété n'a pas été fait. Que vous le vouliez ou non, ils en font ce qu'ils veulent et n'ont aucun compte à vous rendre. Il n'y a qu'au regard de la loi que cela peut poser problème, si un incident devait survenir par la faute des chevaux, vu que vous êtes toujours les proprios sur le papier, c'est vous que l'on viendrait voir en premier: à vous de prouvez que vous avez cédé vos animaux, ce qui ne doit pas être trop dur. Le fait est que ce système du nouveau proprio qui doit se déclarer est mal foutu. Chez les bovins, la déclaration est faite par les deux parties, ce qui permet de dédouaner l'ancien proprio en cas de problème survenant après le transfert de propriété.
_________________
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PostPosted: Today at 16:55 (2019)    Post subject: propriété chevaux non changé

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